Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent l’utilisation du site web exploité par FOLKTALE (« nous » ou « le site ») (« le Site »). En utilisant le Site, vous acceptez ces Conditions.

Les achats (paiement, livraison, retours et transactions associées) sont effectués via notre BASE Shop (« BASE Shop »). Les conditions de transaction suivent les informations affichées sur BASE Shop (y compris les mentions légales obligatoires) ainsi que les règles de BASE.

Pour HALFTONE et les outils en ligne associés, les formules payantes (abonnements) peuvent être facturées via Stripe, Inc. (« Stripe ») et d’autres services de paiement. Les conditions de ces formules suivent l’Article 3, les informations figurant sur les pages du service concerné et ce qui est affiché dans le Checkout et dans les fonctions Stripe destinées aux abonnés.

Pour les mentions légales au titre de la loi japonaise sur les transactions commerciales spécifiées (incluant à la fois les ventes via BASE Shop ainsi que HALFTONE et les autres abonnements en ligne), consultez notre page Mentions légales.

Article 1 (Champ d’application)

1. Ces Conditions s’appliquent à la consultation du Site, à l’utilisation du contenu, à l’utilisation des liens et à toute autre utilisation du Site.
2. Les achats et transactions sur BASE Shop sont régis par les informations et règles affichées sur BASE Shop.
3. Si ces Conditions entrent en conflit avec les conditions de transaction affichées sur BASE Shop, les informations figurant sur BASE Shop prévalent pour les questions liées aux achats.
4. Pour les formules payantes du Service HALFTONE (défini à l’Article 2), s’appliquent l’Article 3, les descriptions du service ainsi que les conditions et fonctions destinées aux abonnés de Stripe et des autres prestataires de paiement. Si ces Conditions entrent en conflit avec ces informations spécifiques sur les frais, la facturation ou l’annulation, ces informations spécifiques prévalent.

Article 2 (Définitions)

1. « Utilisateur » désigne toute personne qui utilise le Site.
2. « Contenu » désigne les textes, images, graphiques, designs, logos, données et toute autre information figurant sur le Site.
3. « BASE Shop » désigne notre boutique en ligne exploitée sur BASE.
4. « Service HALFTONE » désigne HALFTONE ainsi que les outils et fonctions en ligne associés que nous fournissons dans le navigateur (gratuits ou payants).
5. « Prestataire de paiement » désigne Stripe, Inc. et tout autre prestataire lié au paiement que nous utilisons pour encaisser les frais.

Article 3 (Service HALFTONE et formules payantes)

1. Vous devez utiliser le Service HALFTONE conformément aux présentes Conditions, à notre Politique de confidentialité et aux descriptions affichées sur le Service HALFTONE.
2. Si vous souscrivez à une formule payante, les frais, le cycle de facturation (par exemple mensuel), les taxes et les modalités de paiement suivent ce qui est indiqué lors de l’inscription, dans Stripe Checkout et sur toute page de compte ou de facturation que nous fournissons.
3. Le renouvellement, l’annulation et le traitement des montants déjà payés suivent les informations fournies lors de l’inscription, les fonctions Stripe destinées aux abonnés (comme le portail client) et toute condition supplémentaire que nous publions. Les règles impératives du droit applicable continuent de s’appliquer.
4. Pendant les phases bêta, preview ou avant lancement officiel, nous pouvons modifier les fonctionnalités, les spécifications, les tarifs ou la disponibilité, ou mettre fin à l’offre. Les détails suivent les pages du service et nos notifications, sauf indication contraire de notre part.
5. Si vous créez un compte pour le Service HALFTONE, vous devez fournir des informations exactes et ne pas usurper l’identité d’autrui, obtenir un accès non autorisé, transférer ou revendre l’accès, ni utiliser le service d’une manière que nous jugeons inappropriée. En cas de violation, nous pouvons suspendre ou restreindre l’utilisation sans préavis.
6. Concernant les images et données que vous téléversez ou traitez via le Service HALFTONE, nous ne les traitons que dans la mesure nécessaire pour exploiter, fournir, améliorer et sécuriser le service. Le traitement des informations personnelles suit la Politique de confidentialité.

Article 4 (Comportements interdits)

Vous ne devez pas :

1. Violer les lois, l’ordre public ou les bonnes mœurs
2. Porter atteinte à nos droits ou à ceux de tiers (copyright, marques, vie privée, etc.)
3. Perturber le fonctionnement du Site ou agir d’une manière susceptible de le perturber
4. Vous faire passer pour nous ou pour le Site
5. Envoyer des demandes ou requêtes avec de fausses informations
6. Reproduire, modifier, redistribuer, vendre ou transmettre publiquement du Contenu sans autorisation du titulaire des droits
7. Adopter tout autre comportement que nous jugeons inapproprié

Article 5 (Services externes et liens)

1. Le Site peut contenir des liens ou intégrations vers BASE, Stripe et d’autres services externes. Nous ne contrôlons ni leur contenu, ni leurs conditions, ni leur disponibilité, ni leur fonctionnement.
2. Lorsque vous utilisez des services externes, vous suivez leurs propres conditions.
3. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de l’utilisation de services externes, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de notre part.

Article 6 (Propriété intellectuelle)

1. Le copyright et les autres droits sur le Contenu appartiennent à nous-mêmes ou à leurs titulaires légitimes.
2. Vous ne pouvez pas utiliser le Contenu au-delà d’un usage privé et personnel sans autorisation.
3. Sauf autorisation expresse de notre part, ne republiez pas le Contenu et n’en faites pas d’usage secondaire (contactez-nous si nécessaire).

Article 7 (Clause de non-responsabilité)

1. Nous visons l’exactitude, mais nous ne garantissons ni l’exhaustivité ni l’adéquation.
2. Nous ne sommes pas responsables des interruptions, retards ou suspensions dus à des problèmes réseau, à la maintenance ou à des défaillances de tiers, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de notre part.
3. Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité pour les dommages liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le Site est limitée aux dommages directs normalement prévisibles et causés par notre faute.

Article 8 (Modifications des Conditions)

1. Nous pouvons modifier ces Conditions lorsque cela est nécessaire.
2. Les Conditions révisées prennent effet lorsqu’elles sont publiées sur le Site. L’utilisation continue après publication vaut acceptation.

Article 9 (Droit applicable et juridiction)

1. Les présentes Conditions sont régies par le droit japonais.
2. Les litiges relèvent de la compétence des tribunaux déterminés par la loi.